libellés et avenants

Produit	Catégorie	Document
A&I Mediatech	libelle	A&I libelle
A&I Mediatech	avenant	Exclusion relative à la guerre et au terrorisme (AEM1010)
A&I Mediatech	avenant	Extension de garantie relative aux pertes de documents (AEM1015)
A&I Mediatech	avenant	Avenant no Extension relative au libelle et à la diffamation (AEM1013)
A&I Mediatech	avenant	Avenant relatif de limite de sanction et de clause d'exclusion (AEM1056)
A&I Mediatech	avenant	Exclusion relative à la conception construction (AEM1027)
A&I Mediatech	avenant	Extension de la couverture de la vie privée et de la gestion de crise (AEM1079)
A&I Mediatech	avenant	Extension de garantie pour les dirigieants et admnistrateurs (AEM1002)
A&I Mediatech	avenant	Extension de garantie pour les pratiques en matière d'emploi (AEM1003)
A&I Mediatech	avenant	Exclusion cyber (AEM1114)
Excédentaire	libelle	Libelle pour polices excédentaires
RCE	libelle	Libelle RCE

Produit	Catégorie	Document
BBR 2.0	libelle	BBR 2.0
BBR 2.0	avenant	Restriction de guerre et guerre civile BBR21012
BBR 2.0	avenant	Restriction de responsabilité nucléaire BBR21021
BBR 2.0	avenant	Restriction de matériel ou équipement radioactif BBR21022
BBR 2.0	avenant	Restriction de sanctions BBR21010
BBR 2.0	avenant	Exclusion relative à L’amiante, à la pollution et à la contamination BBR21073
BBR 2.0	avenant	Avenant de modification d'exclusion de guerre BBR21101
BBR 2.0	avenant	Avenant de modification d'exclusion des pertes de première partie BBR21099
InfoSec 2.0	libelle	InfoSec 2.0
InfoSec 2.0	avenant	Exclusion relative à L’amiante, à la pollution et à la contamination INFO1003
InfoSec 2.0	avenant	Restriction de sanctions INFO1011
InfoSec 2.0	avenant	Avenant de modification d'exclusion de guerre INFO1075
InfoSec 2.0	avenant	Avenant de modification d'exclusion des pertes de première partie INFO1073
InfoSec 2.0	avenant	Avenant de modification en cas de perte catastrophique de première partie INFO1074
InfoSec 2.0	avenant	Restriction de matériel ou équipement radioactif NMA1477
InfoSec 2.0	avenant	Exclusion Relative à un Incident (Risque) Nucléaire NMA1256

Produit	Catégorie	Document
BBR PME	libelle	BBR 2.0
BBR PME	avenant	Avenant d’assurance contre la manipulation des factures
BBR PME	avenant	Avenant modifiant la définition d’instruction frauduleuse
BBR PME	avenant	Avenant modifiant l’exclusion de la guerre
BBR PME	avenant	Avenant modifiant les exclusions de la garantie Dommages subis par l’assuré
BBR PME	avenant	Avenant d’assurance des dommages catastrophiques subis par l’assuré
BBR PME	avenant	Avenant d’exclusion des services professionnels
BBR PME	avenant	Avenant d’assurance en cas d’arrêt volontaire des systèmes informatiques
BBR PME	avenant	Avenant d’assurance des pertes liées à une atteinte à la réputation
BBR PME	avenant	Avenant d’assurance contre le minage clandestin
BBR PME	avenant	Avenant du coût de remplacement du matériel informatique
BBR PME	avenant	Avenant d’exclusion de l’amiante, de la pollution et de la contamination
BBR PME	avenant	Avenant d’exclusion de la contamination radioactive
BBR PME	avenant	Avenant de restriction à l’égard de la garantie pour incidents nucléaires
MediaTech	libelle	Beazley MediaTech
MediaTech	avenant	Extension de l’assurance responsabilité civile pour dommages corporels et dommages matériels si une assurance responsabilité civile générale des entreprises est souscrite auprès de Beazley (BMT1004)
MediaTech	avenant	Exclusion relative à L’amiante, à la pollution et à la contamination (BMT1017)
MediaTech	avenant	Coût de remplacement du matériel informatique (BMT1018)
MediaTech	avenant	Atteinte à la réputation (BMT1023)
MediaTech	avenant	Avenant d’assurance contre le minage malveillant de cryptomonnaie (BMT1021)
MediaTech	avenant	Couverture d’arrêt volontaire (BMT1024)
MediaTech	avenant	Avenant Modificatif Sur L’exclusion Relatives Aux Pannes D'infrastructures (BMT1091)
MediaTech	avenant	Avenant Modificatif De L’exclusion Relative Aux Actes De Guerre (BMT1092)
A&D non lucratif	libelle	PlatinumPlus Responsabilite des membre de la direction a l'intention des entites a but non lucratif
A&D non lucratif	avenant	Exclusion Relative à un Incident (Risque) Nucléaire (PPNP1004)
A&D non lucratif	avenant	Exclusion relative aux services professionnels (PPPC1002)
A&D non lucratif	avenant	Guerre et terrorisme (PPNP1006)
A&D non lucratif	avenant	Conformité aux lois québécoises (PPNP1003)
A&D non lucratif	avenant	Avenant relatif de limite de sanction et de clause d'exclusion (PPPC1078)
A&D non lucratif	avenant	Avenant de modification de la période de prolongation facultative (PPNP1031)
A&D sociétés fermées	libelle	PlatinumPlus Responsabilite des membre de la direction a l'intention des societes fermees
A&D sociétés fermées	avenant	Exclusion relative à la guerre et au terrorisme (PPPC1009)
A&D sociétés fermées	avenant	Exclusion relative aux actionnaires importants (PPPC1007)
A&D sociétés fermées	avenant	Exclusion Relative à un Incident (Risque) Nucléaire (PPPC1010)
A&D sociétés fermées	avenant	Exclusion relative aux services professionnels (PPPC1002)
A&D sociétés fermées	avenant	Conformité aux lois québécoises (PPPC1021)
A&D sociétés fermées	avenant	Avenant relatif de limite de sanction et de clause d'exclusion (PPPC1078)
A&D sociétés fermées	avenant	Avenant de modification de la période de prolongation facultative (PPPC1097)
A&D sociétés fermées	avenant	Avenant cyber risques (PPPC1109)
Crime	libelle	PlatinumPlus Vol et Détournements
Crime	avenant	Conformité aux lois québécoises (CR1004)
Crime	avenant	Exclusion Relative à un Incident (Risque) Nucléaire (NMA1978a)
Crime	avenant	Avenant relatif de limite de sanction et de clause d'exclusion (CR1027)
Crime	avenant	Exclusion Terrorisme (CR1036)
RCE	libelle	Responsabilite civile des entreprises (sur base d'evenement)
RCE	avenant	F.P.Q. N°6 Formule des non-propriétaires (CC1013)
RCE	avenant	F.A.Q. 6-94 Responsabilité civile du fait de dommages à des véhicules loués et/ou utilisés en vertu de contrats (CC1014)
RCE	avenant	F.A.Q. 6-96 Avenant de responsabilité assumée par contrat (CC1015)
RCE	avenant	F.A.Q. 6-99 Exclusion de la location de longue durée (CC1016)
RCE	avenant	Responsabilité relative aux avantages sociaux (CC1002)
RCE	avenant	Exclusion relative à l’amiante (CC1011)
RCE	avenant	Exclusion complète relative à la moisissure, au mildiou et aux autres champignons (GL1046)
RCE	avenant	Exclusion relative à la guerre et au terrorisme (CC1010)
RCE	avenant	Conditions applicables aux États-Unis (CC1062)
RCE	avenant	Exclusion relative à la silice (CC1097)
RCE	avenant	Extension de garantie relative à la responsabilité des employeurs pour les préjudices corporels (GL1072)
RCE	avenant	Exclusion relative aux abus (GL1001)
RCE	avenant	Avenant relatif de limite de sanction et de clause d'exclusion (GL1157)
RCE	avenant	Avenant exclusion cyber (GL1183)
RCE	avenant	Assuré additionnel (GL1137)
E&O risques divers Mediatech	libelle	Responsabilite professionnelle - erreurs et omissions (risques divers) Mediatech
E&O risques divers Mediatech	avenant	Exclusion relative à la guerre et au terrorisme (MEM1001)
E&O risques divers Mediatech	avenant	Exclusion complète relative à la moisissure, au mildiou et aux autres champignons (MEM1002)
E&O risques divers Mediatech	avenant	Conformité aux lois québécoises (MEM1019)
E&O risques divers Mediatech	avenant	Avenant relatif de limite de sanction et de clause d'exclusion (MEM1052)
E&O risques divers Mediatech	avenant	Exclusion cyber (MEM1078)
Biens	libelle	Biens Commerciaux
Biens	avenant	Exclusion Relative Aux Biens Informatiques et Aux Données (LMA5401)
Biens	avenant	Clarification relative à la mauvaise interprétation de la date (PR1002)
Biens	avenant	Extension de garantie pour la perte des clés passe-partout (PR1072)
Biens	avenant	Avenant relatif de limite de sanction et de clause d'exclusion (PR1092)
Biens	avenant	Franchise En Cas De Dégâts D'Eau (PR1098)
Biens	avenant	Avenant Maladie Transmissible (LMA5393)

Produit	Catégorie	Document
E&O TÉLÉVISION, DE FILMS, DE WEBÉPISODES ET DE THÉÂTRE (RÉCLAMATIONS PRÉSENTÉES ET DÉCLARÉES - ANNUELLE)	libelle	ASSURANCE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE (ERREURS ET OMISSIONS) POUR PRODUCTEURS DE TÉLÉVISION, DE FILMS, DE WEBÉPISODES ET DE THÉÂTRE (ANNUELLE – QUÉBEC) – SUR LA BASE DES RÉCLAMATIONS PRÉSENTÉES ET DÉCLARÉES
E&O TÉLÉVISION, DE FILMS, DE WEBÉPISODES ET DE THÉÂTRE (RÉCLAMATIONS PRÉSENTÉES ET DÉCLARÉES - INDIVIDUELLE)	libelle	ASSURANCE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE (ERREURS ET OMISSIONS) POUR PRODUCTEURS DE TÉLÉVISION, DE FILMS, DE WEBÉPISODES ET DE THÉÂTRE (INDIVIDUELLE – QUÉBEC) – SUR LA BASE DES RÉCLAMATIONS PRÉSENTÉES ET DÉCLARÉES
E&O TÉLÉVISION, DE FILMS, DE WEBÉPISODES ET DE THÉÂTRE (SUR LA BASE D’ÉVÉNEMENTS - ANNUELLE)	libelle	ASSURANCE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE (ERREURS ET OMISSIONS) POUR PRODUCTEURS DE TÉLÉVISION, DE FILMS, DE WEBÉPISODES ET DE THÉÂTRE (ANNUELLE – QUÉBEC) –SUR LA BASE D’ÉVÉNEMENTS
E&O TÉLÉVISION, DE FILMS, DE WEBÉPISODES ET DE THÉÂTRE (SUR LA BASE D’ÉVÉNEMENTS - INDIVIDUELLE)	libelle	ASSURANCE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE (ERREURS ET OMISSIONS) POUR PRODUCTEURS DE TÉLÉVISION, DE FILMS, DE WEBÉPISODES ET DE THÉÂTRE (INDIVIDUELLE – QUÉBEC) – SUR LA BASE D’ÉVÉNEMENTS
E&O TÉLÉVISION, DE FILMS, DE WEBÉPISODES ET DE THÉÂTRE (SUR LA BASE D’ÉVÉNEMENTS - ANNUELLE)	avenant	Modification Garantie Assurance Réclamations contre assurés supplémentaires – OCC – Annuel – 1119
E&O TÉLÉVISION, DE FILMS, DE WEBÉPISODES ET DE THÉÂTRE (RÉCLAMATIONS PRÉSENTÉES ET DÉCLARÉES - INDIVIDUELLE)	avenant	Modification Garantie Assurance Réclamations contre assurés supplémentaires – Réclamations faites – Particulier (ME1116)
E&O TÉLÉVISION, DE FILMS, DE WEBÉPISODES ET DE THÉÂTRE (RÉCLAMATIONS PRÉSENTÉES ET DÉCLARÉES - ANNUELLE)	avenant	Modification Garantie Assurance Réclamations contre assurés supplémentaires – Réclamations présentées – Annuel – 1117
E&O TÉLÉVISION, DE FILMS, DE WEBÉPISODES ET DE THÉÂTRE (SUR LA BASE D’ÉVÉNEMENTS - INDIVIDUELLE)	avenant	Modification Garantie Assurance Réclamations contre assurés supplémentaires – Événement – Particulier – 1118
RESPONSABILITÉ CIVILE DES MÉDIAS	libelle	POLICE D’ASSURANCE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE DES MÉDIAS DE BEAZLEY (QUÉBEC)

Produit	Catégorie	Document
Rappel de produits Biens de consommation	libelle	Rappel de produits Biens de consommation
Rappel de produits Composants	libelle	Rappel de produits Composants
Rappel de produits Produits consommables	libelle	Rappel de produits Produits consommables

Produit	Catégorie	Document
Boardroom Protect	libelle	Beazley Boardroom Protect 2024 Police
Boardroom Protect	avenant	Avenant - Défense en dehors des limites
Boardroom Protect	avenant	Avenant - Défense à l’intérieur des limites
Boardroom Protect	avenant	Avenant - Conformité avec les lois du Québec

Produit	Catégorie	Document
CLIPP	libelle	CLIPP
CLIPP	avenant	AVENANT DE CLARIFICATION DES CYBERCRIMES CLIPP
Eclipse	libelle	POLICE D’ASSURANCE EXCÉDENTAIRE
Eclipse	libelle	POLICE D’ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE POLLUTION DES LIEUX ASSURÉS (ENVIRO)
Eclipse	avenant	Exclusion de la guerre et du terrorisme
Eclipse	avenant	AVENANT DE CLARIFICATION DES CYBERCRIMES ECLIPSE
Eclipse	avenant	Calendrier de sécurité du Lloyd's
Eclipse	avenant	Exclusion de contamination nucléaire et radioactive (responsabilité)
Eclipse	avenant	Exclusion des incidents nucléaires
Eclipse	avenant	Clause de signification de poursuite
Eclipse	avenant	AVENANT DE CLARIFICATION DES CYBERCRIMES – ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE POLLUTION DE LA POLICE SUBORDONNÉE

Produit	Catégorie	Document
NutraGuard	libelle	Beazley NutraGuard
NutraGuard	avenant	F.A.Q 6 Assurance automobile des non-propriétaires (NG1042)
NutraGuard	avenant	F.A.Q 94 Assurance responsabilité civile pour dommages matériels causés (NG1043)
NutraGuard	avenant	F.A.Q 96 - Responsabilité contractuelle globale (NG1044)
NutraGuard	avenant	F.A.Q 99 - Exclusion de la location de longue durée (NG1045)
NutraGuard	avenant	Extension de la garantie de la responsabilité des employeurs en cas de dommages corporels (pour les employés canadiens seulement (NG1011)
NutraGuard	avenant	Exclusion absolue de la pollution sur les territoires des États-Unis (NG1001)
NutraGuard	avenant	Frais de règlement inclus dans le montant de garantie sur les territoires des États-Unis (NG1010)
NutraGuard	avenant	Avenant Exclusion Suivi Sites Web (NG1053)
NutraGuard	avenant	Avenant exclusion données biométriques et informations génétiques (NG1054)
Biosecure	libelle	Beazley BioSecure
Biosecure	avenant	Avenant exclusion données biométriques et informations génétiques (BS1169)
Biosecure	avenant	Avenant de l’assurance responsabilité civile à l’égard des programmes d’avantages sociaux (BS1026)
Biosecure	avenant	Avenant d’extension de la garantie pour frais médicaux BS1045
Biosecure	avenant	Avenant exclusion cyberrisques (BS1078)
Biosecure	avenant	Avenant Exclusion Suivi Sites Web (BS1168)
Biosecure	avenant	Avenant modification montants garantie responsabilité civile générale et responsabilité locative (BS1098)
Biosecure	avenant	Avenant relatif à l’exclusion des nitrosamines (BS1057)
Biosecure	avenant	Frais règlement inclus montant garantie territoires américains (BS1032)
Biosecure	avenant	Exclusion Des Additifs D’ingrédients Dangereux Sans Exception (BS1133)
Biosecure	avenant	Extension de la garantie pour l’assurance responsabilité civile à l’égard des dommages corporels subis par un employé (pour employés canadiens seulement) BS1025
Biosecure	avenant	F.A.Q 99 - Exclusion de la location de longue durée (BS1036)
Biosecure	avenant	F.A.Q 96 - Responsabilité contractuelle globale (BS1035)
Biosecure	avenant	F.A.Q. 6 - Automobile des non-propriétaires (BS1037)
Biosecure	avenant	F.A.Q. 94 - Responsabilité civile pour dommages occasionnés aux véhicules n’appartenant pas à l’assuré (BS1034)
Responsabilité professionnelle médicale (risques divers)	libelle	ASSURANCE DE LA RESPONSABILITÉ PROFESSIONNELLE MÉDICALE POUR RISQUES DIVERS SUR LA BASE DES RÉCLAMATIONS PRÉSENTÉES
Responsabilité professionnelle médicale (risques divers)	avenant	Avenant de limitation de l’exclusion des maladies transmissibles expressément désignées (MISM1078)
Responsabilité professionnelle médicale (risques divers)	avenant	Avenant exclusion données biométriques et informations génétiques (MISM1134)
Responsabilité professionnelle médicale (risques divers)	avenant	Avenant Exclusion Suivi Sites Web MISM1133
Responsabilité professionnelle médicale (risques divers)	avenant	Exclusion absolue abus MISM1076
Responsabilité professionnelle médicale (risques divers)	avenant	Avenant exclusion cyberrisques MISM1080
Responsabilité professionnelle médicale (risques divers) et responsabilité civile générale	libelle	Responsabilité professionnelle médicale (risques divers) et responsabilité civile générale
Responsabilité professionnelle médicale (risques divers) et responsabilité civile générale	avenant	Avenant d’extension de la garantie pour frais médicaux (MMGL1047)
Responsabilité professionnelle médicale (risques divers) et responsabilité civile générale	avenant	Avenant exclusion cyberrisques (MMGL1075)
Responsabilité professionnelle médicale (risques divers) et responsabilité civile générale	avenant	Avenant exclusion données biométriques et informations génétiques (MMGL1180)
Responsabilité professionnelle médicale (risques divers) et responsabilité civile générale	avenant	Avenant Exclusion Suivi Sites Web (MMGL1179)
Responsabilité professionnelle médicale (risques divers) et responsabilité civile générale	avenant	Exclusion Additifs Ingrédients Dangereux (MMGL1131)
Responsabilité professionnelle médicale (risques divers) et responsabilité civile générale	avenant	Extension de la garantie pour l’assurance responsabilité civile à l’égard des dommages corporels subis par un employé (pour employés canadiens seulement) MMGL1151
Responsabilité professionnelle médicale (risques divers) et responsabilité civile générale	avenant	QEF 94 - Responsabilité civile pour dommages occasionnés aux véhicules n’appartenant pas à l’assuré (MMGL1049)
Responsabilité professionnelle médicale (risques divers) et responsabilité civile générale	avenant	QEF 6 - Automobile des non-propriétaires (MMGL1048)
Responsabilité professionnelle médicale (risques divers) et responsabilité civile générale	avenant	QEF 96 - Responsabilité contractuelle globale (MMGL1050)
Responsabilité professionnelle médicale (risques divers) et responsabilité civile générale	avenant	QEF 99 - Exclusion de la location de longue durée (MMGL1051)
Responsabilité professionnelle médicale (risques divers) et responsabilité civile générale	avenant	Avenant de limitation de l’exclusion des maladies transmissibles expressément désignées (MMGL1070)
Responsabilité professionnelle médicale (risques divers) et responsabilité civile générale	avenant	Avenant relatif à la couverture des patients MMGL1061
Virtual Care	libelle	Virtual Care
Virtual Care	avenant	Avenant relative cumul VC1008
Virtual Care	avenant	Avenant exclusion panne infrastructure VC1151
Virtual Care	avenant	Exclusion erreurs omissions gestion soins VC1011
Virtual Care	avenant	Exclusion incident nucléaire responsabilité directe (Étendue) (É.-U.) VC1161
Virtual Care	avenant	Avenant exclusion déclarations garanties VC1009
Virtual Care	avenant	Avenant exclusion guerre terrorisme VC1162
Virtual Care	avenant	Modification de l’exclusion pour le Traitement des Données VC1128
Virtual Care	avenant	Avenant exclusion données biométriques et informations génétiques VC1150
Virtual Care	avenant	Avenant Exclusion Suivi Sites Web VC1149
Virtual Care	avenant	Q.E.F. 6 - Automobile des non-propriétaires VC1066
Virtual Care	avenant	Q.E.F. 94 - Responsabilité civile pour dommages occasionnés aux véhicules n’appartenant pas à l’assuré VC1067
Virtual Care	avenant	Q.E.F. 96 Responsabilité contractuelle globale VC1068
Virtual Care	avenant	Q.E.F. 99 Exclusion de la location de longue durée VC1069
Virtual Care	avenant	Avenant exclusion cyberrisques sauf dommages corporels VC1081
Virtual Care	avenant	Extension de la garantie pour l’assurance responsabilité civile à l’égard des dommages corporels subis par un employé—(employés canadiens seulement) VC1037

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